Politique de Propriété Intellectuelle

Propriété intellectuelle – Titanox®

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Toute reproduction, représentation, distribution, modification, adaptation ou exploitation commerciale non autorisée de ces contenus, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

2. Marques

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3. Contenus utilisateurs

En publiant un avis, un commentaire ou tout autre contenu sur le site (formulaires, réseaux sociaux, etc.), l'utilisateur accorde à Titanox® une licence non exclusive, gratuite et mondiale permettant l'utilisation, la reproduction et la diffusion de ces contenus à des fins promotionnelles ou commerciales.

4. Actions en cas de violation

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5. Contact

Pour toute question relative aux droits de propriété intellectuelle ou pour solliciter une autorisation d'utilisation, merci de nous contacter à : [email protected]